Accueil
/ Gestion et droit / Actualités / Taxe carbone: interrogation concernant les huiles végétales pures
Publié le vendredi 08 janvier 2010 - 17h28
Alain Juste, président de l'Institut français des huiles végétales pures (HVP), a demandé aux députés et sénateurs que les huiles végétales pures soient exonérées de la future taxe carbone.
Dans la version récemment retoquée par le Conseil constitutionnel, les HVP étaient taxées comme le gazole.
Alain Juste rappelle que les HVP peuvent remplacer ce combustible fossile tout en présentant un bilan carbone moindre. Le prochain dispositif de "contribution carbone", qui s'appliquera au 1er juillet 2010, sera dévoilé le 20 janvier 2010 par Jean Louis Borloo.
N.L.
Le commentaire d'article est réservé aux abonnés de La France Agricole.
Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.
Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La France Agricole, cliquez sur le lien ci-dessous :
Budget UE/Pac 2015 : la Commission européenne rembourse 410 M€ et reprend 276 M€ de l’autre
Vendredi 20 novembre 2015
...
Energies renouvelables : de « graves manquements » sur les pratiques commerciales (DGCCRF)
Vendredi 20 novembre 2015
...
Inondations, mouvements de terrain : classements en catastrophe naturelle
Jeudi 19 novembre 2015
...
Australie : veto au rachat de 2,5 % des terres agricoles par des étrangers
Jeudi 19 novembre 2015
...
Grande distribution : jusqu’à 27 % de marge commerciale sur les produits alimentaires
Jeudi 19 novembre 2015
...
Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles
Découvrir nos Offres
