Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture et porte-parole du gouvernement, « ne croit pas » que les conseils généraux seront supprimés dans les zones rurales, alors que le gouvernement a envisagé leur disparition à l'horizon de 2020.
Interrogé mercredi sur RMC et BFMTV pour savoir si ces institutions seraient « supprimées » dans ces territoires, M. Le Foll a répondu : « Je ne crois pas. »
Il a rappelé que le Premier ministre Manuel Valls avait déclaré au Sénat « qu'il pouvait y avoir, dans la réforme territoriale, de la différenciation » selon qu'il s'agit de départements urbains ou ruraux.
Le 3 juillet, Manuel Valls avait promis que « le gouvernement sera[it] extrêmement attentif et très ouvert aux propositions que le Parlement sera[it] amené à faire » sur « l'avenir des territoires ruraux ». Les conseils généraux « jouent un rôle important pour la cohésion sociale », avait-il ajouté.
Aucun des deux projets de loi de réforme territoriale examinés au printemps par le Conseil des ministres ne prévoit la disparition des conseils généraux. Mais l'un des deux textes, portant sur les compétences des Régions et départements, évoque dans son exposé des motifs un « débat [...] sur les modalités de suppression des conseils départementaux à l'horizon de 2020 ».
« Quand il y a une grande agglomération qui, dans un département, représente la majorité de l'activité économique et de la population, ce n'est pas la même chose que quand vous êtes dans un département où il n'y a pas une agglomération qui structure un département », a déclaré Stéphane Le Foll.
« Dans les départements ruraux où il n'y a pas de grandes agglomérations, il y a une nécessité de garder un outil qui a comme objectif d'assurer la solidarité du territoire, le développement économique et un certain nombre de services. Cet outil, pour l'instant, c'est le conseil général », a ajouté le porte-parole gouvernemental.
Le 6 août, Jean-Michel Baylet, président du Parti radical de gauche, avait brandi la menace d'un départ des trois ministres PRG du gouvernement si sa formation n'était pas « entendue » sur ce point.
Mardi, juste avant l'annonce de la composition du gouvernement préservant leurs attributions à ces trois membres du gouvernement, il avait dit avoir eu « satisfaction sur [...] le maintien des conseils généraux dans les territoires ruraux ».
