accueil  Accueil / Cultures / Actualités / Taxe carbone: les biocarburants seront finalement exonérés (collective du bioéthanol)
Actualités

Taxe carbone

Les biocarburants seront finalement exonérés (collective du bioéthanol)

Publié le lundi 21 décembre 2009 - 15h02

    • agrandirla taille du texte
    • reduire la taille du texte
    • imprimer
Taxe carbone: les biocarburants seront finalement exonérés (collective du bioéthanol) (© LEITENBERGER)

«Un amendement visant à exonérer totalement les biocarburants de la taxe carbone a été adopté par l’Assemblée nationale, puis par le Sénat», le 18 décembre 2009, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2010, qui a été définitivement voté, s'est félicitée, lundi, la collective du bioéthanol.

«Le projet de loi de finances pour 2010 prévoyait d’appliquer indifféremment la taxe carbone aux carburants, qu’ils soient d’origine fossile ou renouvelables», rappelle la collective.

«Le bioéthanol est ainsi replacé au cœur du dispositif visant à lutter contre le réchauffement climatique», ajoute la filière du bioéthanol.

A.Du.



SERVICES EXPERTS

>Première inscription

Je suis déjà inscrit :
Mon identifiant :
Mon mot de passe :  
| Aide |
puce Identifiants oubliés ?
puce Toutes les offres d'abonnement
> Feuilletez un ancien numéro

SONDAGE

Santé animale : avez-vous enregistré des cas d'antibiorésistance dans votre élevage ?

> Tous les Sondages
Les sujets
LES PLUS LUS

Archives de
La France Agricole

Recherchez

dans les archives de la France Agricole et

Feuilletez

les numéros depuis 2004

Suivez La France Agricole :
la France Agricole sur Facebook La France Agricole sur twitter La France Agricole sur Google +

Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles

> Découvrir nos Offres

Les publications du Groupe France Agricole
En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus et paramétrer les traceurs. OK