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TVA équestre

La mobilisation se poursuit partout en France

Publié le lundi 18 novembre 2013 - 16h13

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Plusieurs manifestations sont prévues cette semaine en réaction au relèvement de la TVA sur les centres équestres.

 

Mardi 19 novembre, les cavaliers et les dirigeants de centres équestres se rendront au Salon des maires de France à la porte de Versailles à Paris pour accompagner Laurent Cremashi, cavalier parti des Vosges le 4 novembre. D'autres manifestations et opérations escargots sont prévues dans les régions cette semaine. Dimanche 24 novembre, une grande manifestation doit se tenir à Paris à l'occasion du défilé de présentation du Salon du cheval de Paris.

 

A l'initiative de Chantal Jouanno (UDI), une centaine d'élus de l'UDI et de l'UMP ont écrit au Premier ministre le 15 novembre pour lui demander d'abroger le décret de relèvement du taux de TVA pour les centres équestres. Jean Vincent Placé et Leïla Aïchi, sénateurs d'Europe Ecologie Les Verts (EELV), ainsi que Jacques Mézard, le président du groupe RDSE (Rassemblement démocratique et social européen), sont également signataires de cette lettre. « En l'absence de procédure [...] de la part de la Commission européenne ou d'une quelque autre requête de sa part, nous vous appelons donc urgemment à ne pas supprimer l'application du taux réduit par les centres équestres », écrivent les parlementaires.

 

De son côté, la Coordination rurale (CR) a formulé, lundi 18 novembre, des propositions « permettant d'atténuer l'impact économique » du relèvement de la TVA de 7 à 20 %. Le syndicat exige entre autres que « les centres équestres puissent effectuer une ventilation de la facturation de leurs prestations en séparant l'accès aux installations sportives (80 % à taux réduit) et la mise à disposition des équidés (20 % à taux normal) ». Par ailleurs, la CR souhaite que « soient précisés au plus vite les types de contrats visés par le maintien du taux réduit, le montant du fonds de compensation, ses modalités d'application et sa gouvernance ».

 

P.B.


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