Travaux sur la taxe azote en septembre

Alors que l'Union des industries de la fertilisation (Unifa) avait pris acte de l'absence de la mention d'une taxe sur les engrais azotés, le compte rendu du Comité pour la fiscalité écologique (CFE) du 13 juin 2013 fait état de l'opposition des représentants de l'industrie et des agriculteurs sur ce sujet.

Ces oppositions concernent, « d'une part, l'absence de démonstration de l'utilité et de l'efficacité de ces taxes et, d'autre part, d'études d'impacts préalables », précise l'Unifa sur son blog le 18 juin 2013. Ce groupe de travail reprendra ses travaux en septembre.

Pour l'Unifa, « l'état actuel des positions du CFE est conforme à la résolution de l'Assemblée nationale du 4 juin 2013 et conforte la prise de position de l'Unifa. La mission Balny CGAAER-CGEDD devrait également s'exprimer sur le sujet dans son rapport attendu à la fin du mois, l'Unifa reste vigilante ; elle collabore avec les autorités en vue de proposer différentes voies de progrès concernant l'azote organique et minéral sans augmentation des charges pour les entreprises et les agriculteurs et ne nuisant pas à la compétitivité des agriculteurs français au sein de l'UE. »

F.M.