accueil  Accueil / gestion-et-droit / documents-de-reference / formulaires

Page non trouvée

La page que vous recherchez sur le site de La France Agricole n’existe pas à cet emplacement.
Vous pouvez consulter la liste de suggestions d’articles, actualités agricoles, météo, cours et cotations céréales ou élévrticles, actualités agricoles, météo, cours et cotations céréales ou élevage, concernant le monde de l'agriculture et qui sont associés à votre recherche.
Si vous souhaitez nous signaler une erreur technique, remplissez notre formulaire de contact
Cliquez-ici pour revenir à l’accueil du site de La France Agricole.

Suggestion d'articles agricoles

FORMULAIRES

 Lire
 

Transferts de DPU

Les formulaires à envoyer avant le 15 mai

Les formulaires de transferts de DPU (droits à paiement unique) entre le 16 mai 2008 et le 15 mai 2009 sont disponibles avec onze modèles adaptés à toutes les situations.  Lire
 

Pac

Les formulaires de déclaration 2009 pour les aides animales sont en ligne

Les formulaires relatifs aux droits à primes animales et de demandes d’aides pour les secteurs bovin et ovin sont disponibles. Téléchargez les.  Lire
 

Déclaration Pac 2009

Les formulaires de demande des aides végétales et animales disponibles

Les formulaires de déclaration de surfaces de 2009 pour les DPU et les aides couplées à la production sont disponibles. Téléchargez les documents.  Lire
 

Déclaration Pac 2008

Les formulaires sont prêts

Les formulaires pour la déclaration de surfaces et des demandes d'aides (productions végétales et animales) pour la campagne de 2008 sont disponibles. Les aides concernent le premier pilier (aides...  Lire
 

Gazole et fuel lourd

Les formulaires pour le remboursement de la TIPP de 2007 sont disponibles

Les formulaires pour le remboursement partiel de la TIPP pour le gazole et le fioul lourd et de TICGN pour le gaz naturel sont disponibles.  Lire
 

DPU

Tous les formulaires sont disponibles

Les transferts de DPU correspondants aux échanges de terres depuis le 15 mai 2006 doivent être notifiés aux DDAF au plus tard le 15 mai 2007. Contrairement à l’année dernière, aucun délai supplémentaire...  Lire
 

Navigation

Actualités agricoles

Dans les archives

Autres sujets

Météo locale à 10 jours



SERVICES EXPERTS

>Première inscription

Je suis déjà inscrit :
Mon identifiant :
Mon mot de passe :  
| Aide |
puce Identifiants oubliés ?
puce Toutes les offres d'abonnement
> Feuilletez un ancien numéro

Archives de
La France Agricole

Recherchez

dans les archives de la France Agricole et

Feuilletez

les numéros depuis 2004

Suivez La France Agricole :
la France Agricole sur Facebook La France Agricole sur twitter La France Agricole sur Google +
LES RUBRIQUES
LES SERVICES
INFOS PRATIQUES
LES SITES DU GROUPE

Nos offres d'abonnement
simples ou couplées,
à nos publications
hebdomadaires
et mensuelles

> Découvrir nos Offres

Les publications du Groupe France Agricole
En poursuivant votre navigation sur notre site, vous acceptez l’utilisation de cookies afin de nous permettre d’améliorer votre expérience utilisateur. En savoir plus et paramétrer les traceurs. OK