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Publication des textes révisés sur l'agriculture et les produits industriels

Publié le mardi 20 mai 2008 - 15h55

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Des documents révisés «comprenant ce qui pourrait devenir, dans un accord final, les formules permettant d'abaisser les tarifs et les subventions agricoles ayant des effets de distorsion des échanges ont été publiés» lundi, a annoncé l'OMC.

Ces projets de texte «sont le fruit des dernières discussions tenues dans les groupes de négociations» sur l'agriculture et sur les produits industriels et «ouvriront la voie pour des négociations combinant les sujets, avant d'être entérinés par tous les gouvernements» des pays membres de l'OMC, explique-t-elle.

Les documents sont plus complets que ceux publiés précédemment en février 2008 et juillet 2007. Toutefois, le président du groupe de négociations sur l'agriculture, Crawford Falconer, a indiqué que certains points d'achoppement ne sont pas encore réglés et qu'ils sont toujours en discussion entre les pays membres.

Il s'agit notamment de la liste des produits tropicaux et des produits bénéficiant de la préférence tarifaire. Concernant le traitement des produits sensibles, certains points ne font pas encore l'objet d'un consensus. Il subsiste également des divergences sur les flexibilités dont pourront bénéficier les pays en développement (produits spéciaux et mécanisme de sauvegarde spécial), a précisé Crawford Falconer dans une communication publiée en même temps que le texte révisé sur l'agriculture. Les travaux du groupe de négociations sur l'agriculture devraient reprendre à partir du 26 mai 2008.

Concernant la formule de réduction des droits de douane, certains chiffres ne sont désormais plus indiqués entre crochets, ce qui signifierait qu'il font l'objet d'un consensus. Pour les tarifs agricoles les plus faibles (de 0 à 20%), le texte publié lundi indique une réduction de 50% alors que le texte de février proposait une fourchette de 48 à 52%. Pour les droits compris entre 20 et 50%, la réduction serait de 57% (de 55 à 60% proposée en février); pour ceux entre 50 et 75%, la baisse serait de 64% (de 62 à 65% proposée en février). Pour les droits de douane les plus élevés (plus de 75%), le nouveau texte propose par contre toujours une fourchette de réduction de 66 à 73%.

Pour le directeur général de l'OMC, Pascal Lamy, «les textes de négociation révisés illustrent clairement où se situe la convergence entre les membres de l'OMC et où nous avons encore du travail à faire». «Nous nous approchons de la fin de la partie», a-t-il ajouté.

La Commission européenne «étudie» les deux nouveaux textes de compromis qui viennent d'être publiés par l'OMC, a indiqué mardi un porte-parole.

«La Commission est actuellement en train d'étudier en détail les deux textes, qui sont longs et détaillés», a déclaré le porte-parole de Peter Mandelson, le commissaire européen au Commerce.

«A ce stade, ce que je peux dire, c'est que nous nous réjouissons du fait que les négociateurs aient pu publier ces textes révisés en temps et en heure», a-t-il ajouté, soulignant que ces textes «doivent faire avancer les négociations».

«La Commission européenne travaille dur pour parvenir à un accord juste et équilibré» dans les négociations actuelles du cycle de Doha, a-t-il encore affirmé, rappelant que Bruxelles avait «souligné qu'il n'y aurait pas d'accord si ce n'est pas un bon accord».

P.C.


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