Un arrêté du 23 décembre 2008 fixe, pour 2009, les taux de cotisations dues au régime de l’assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles.
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Publié le mercredi 31 décembre 2008 - 15h39
Un arrêté du 23 décembre 2008 fixe, pour 2009, les taux de cotisations dues au régime de l’assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles.
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