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Article 1 :

Tous les rapports et documents utiles

Le Grenelle de l'environnement a été préparé par six groupes de travail consacrés au climat, à la biodiversité, à l'environnement et la santé, aux modes de production et de consommation durables (encore appelé groupe "agriculture") et à la démocratie écologique.

Ces groupes présidés par des experts étaient composés de représentants de l'Etat, des collectivités, du patronat (FNSEA, Confédération paysanne, Coordination rurale et les chambres d'agriculture pour le monde agricole), des salariés et des associations de protection de l'environnement. 

Après une première étape consacrée à l'élaboration des propositions issues des groupes de travail (de juillet à septembre), le Grenelle est entré dans une phase de consultation au mois d'octobre: une vingtaine de réunions régionales et des consultations internet.

La table ronde finale du Grenelle s'est tenue les 24 et 25 octobre 2010. Le président de la République l'a conclue et a livré ses arbitrages.

 

 

Retrouvez tous les documents utiles (du plus récent au plus ancien) :

Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (en cours de traitement)

Loi portant engagement national pour l'environnement (n° 2010-788 du 12 juillet 2010), parue au JO n° 160 du 13 juillet 2010 (sur le site du Sénat, en bas de page)

Grenelle de l'environnement: les conclusions des tables rondes finales (mis à jour le 28 novembre 2007)

Phytos: étude d’impact de la réduction de leur utilisation sur la production de fruits et légumes (mis en ligne le 26 novembre 2007)

Grenelle de l'environnement: discours de clôture des tables rondes par le président de la République (mis en ligne le 25 octobre 2007)

Grenelle de l'environnement: la trame des tables rondes des 24 et 25 octobre (mis en ligne le 25 octobre 2007)

Grenelle de l'environnement: synthèses des différents groupes et rapports des groupes (mis en ligne le 28 septembre 2007)

Grenelle de l'environnement: les propositions des organisations agricoles (mis en ligne le 28 septembre 2007)

Grenelle de l'environnement: les fiches de la FNSEA (mis en ligne le 26 septembre 2007)

Grenelle de l'environnement: les pistes de réforme pour l'agriculture (mis en ligne le 23 août 2007)

 

Sommaire du dossier

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