Plusieurs sénateurs socialistes – dont le président du groupe, François Rebsamen – indiquent, ce mercredi 15 mai 2013 dans un communiqué, être « opposés » à une éventuelle nouvelle taxe sur le vin.
Les sénateurs Roland Courteau (Aude), François Rebsamen (Côte-d'Or), Jean-Jacques Mirassou (Haute-Garonne), Daniel Raoul (Maine-et-Loire), François Patriat (Côte-d'Or), Marcel Rainaud (Aude), Robert Navarro (Hérault), Claude Berit-Debat (Dordogne) et plusieurs de leurs collègues soulignent que « la consommation de vin ne cesse de baisser en France, où elle a été divisée par deux en vingt ans » et que, « parallèlement, la viticulture sort à peine d'une crise majeure ». « Serait-ce bien le moment d'infliger une telle taxe à ce secteur ? », s'interrogent-ils.
La mission d'évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (MECSS) du Sénat, présidée par Yves Daudigny (PS), réfléchit à la mise en place d'une fiscalité dissuasive « dite comportementale » en matière de consommation de vin.
Seuls les vins ont récemment été épargnés par les taxes : les spiritueux ont été taxés en 2012 et les bières ont vu leurs droits d'accises augmenter au 1er janvier 2013. « Si une telle taxe venait à être adoptée, ça serait établir un lien néfaste entre des problèmes sanitaires et une consommation raisonnable de vin, faisant de celui-ci un produit dangereux pour la santé », proteste le groupe de sénateurs socialistes. Pour eux, « une augmentation de la taxe sur le vin enverrait un message négatif, faisant du vin, un produit mauvais pour la santé et une cause de l'alcoolisme et du "binge-drinking" chez les jeunes ».
Les sénateurs estiment que le vin, « dans le cadre d'une consommation modérée, est un bien culturel national, que nous devons valoriser et non pas pointer du doigt en l'assimilant aux autres familles d'alcool ». « Le vin est l'un des premiers produits d'exportation pour la France », avec « 8 milliards d'euros d'excédent commercial en 2012, plusieurs centaines de milliers d'emplois », soulignent les sénateurs, en rappelant qu'il « rapporte, en termes de fiscalité, un milliard chaque année ».
