La cour d'appel d'Aix-en-Provence a donné raison mercredi à un affineur de la Lozère qui avait baptisé ses fromages « Cœur de vache », un nom contesté par la Compagnie des Fromages et Riches Monts (CFR), producteur des célèbres « Cœur de lion », a-t-on appris auprès de la juridiction.
En décembre, l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) avait tranché au profit de la CFR, en première instance, rejetant la demande d'enregistrement de « Cœur de vache » déposée en mars 2010 par la SARL Nature et Consommation.
Motif : il existait un « risque de confusion dans l'esprit du public » entre les deux noms, « Cœur de vache » constituant, selon l'INPI, une « imitation » de la marque antérieure « Cœur de lion ».
« La deuxième chambre de la cour d'appel a annulé la décision de l'INPI relative au refus d'inscription de la marque Cœur de vache », selon un porte-parole.
« Contre toute attente, on a gagné. C'est énorme ! », a réagi Jean-Claude Serres, installé avec sa femme Ghislaine sur le Causse Méjean, où sont affinés les fromages. « Une fabrication artisanale », avec du lait sans OGM et des ferments naturels, assure M. Serres.
La puissante Compagnie des Fromages et Riches Monts avait proposé une « solution à l'amiable » aux époux, à condition qu'ils n'utilisent plus leur marque. En vain.
Ghislaine Serres, la gérante de Nature et Consommation, réfute tout risque de confusion chez le consommateur, faisant valoir qu'il est impossible de confondre la silhouette des lions des étiquettes des fromages de Riches Monts, avec la tête de vache figurant sur ses propres produits.
