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Loi Grenelle

731 amendements à examiner par le Sénat à partir de mardi

Publié le lundi 26 janvier 2009 - 18h26

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La commission des affaires économiques du Sénat a adopté 113 amendements au projet de loi Grenelle 1 afin «d'enrichir» ce texte, auxquel s'ajoutent 618 amendements d'autres sénateurs, soit au total 731 amendements, a indiqué lundi le sénateur Bruno Sido (UMP, Haute-Marne).

Le Sénat doit examiner à partir de mardi et jusqu'au 3 février la loi d'orientation Grenelle 1, adoptée cet automne à la quasi-unanimité par l'Assemblée nationale en première lecture.

«Constater que la seule lecture par l'Assemblée ait fait croire que le Grenelle 1 était voté a suscité quelques humeurs» parmi les sénateurs, a commenté M. Sido. «Cela nous a un peu agacés», a-t-il déclaré, soulignant que ce texte devrait repasser à l'Assemblée en seconde lecture et revenir ensuite au Sénat, soit au total 4 lectures.

Cependant, le projet de loi Grenelle 2, qui doit mettre en application les grandes orientations du Grenelle 1, sera examiné d'abord au Sénat, en mars: «c'est un peu une compensation», a estimé le sénateur.


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