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Intempéries

L'arrêté de déclaration de catastrophe naturelle publié

Publié le jeudi 29 octobre 2015 - 14h31

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Un arrêté interministériel du 28 octobre 2015 déclarant l'état de catastrophe naturelle dans plusieurs dizaines de communes de France, touchées par des coulées de boue ou des inondations parfois meurtrières ces derniers mois, a été publié jeudi au Journal officiel.

 

Cet arrêté concerne des communes de l'Ain, l'Aisne, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, l'Ardèche, l'Aveyron, Bouches-du-Rhône, Cantal, la Charente, la Charente-Maritime, l'Eure, Finistère, Corse, Gard, la Haute-Garonne, Gers, l'Hérault, l'Isère, de Loir-et-Cher, la Manche, la Mayenne, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, la Savoie, Seine-Maritime, Tarn, Tarn-et-Garonne, Var, Vaucluse et la Vienne.

 

Les communes reconnues en état de catastrophe naturelle ont été victimes d'inondations et coulées de boue, remontées par nappe naturelle, inondations et chocs mécaniques liés à l'action des vagues, mouvements de terrains (hors sécheresse géotechnique) et avalanches. Ces évènements sont survenus dans les différentes communes en mai, en septembre ou plus récemment en octobre.

 

L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances.

 

Les intempéries qui avaient frappé la Côte d'Azur dans la nuit du 3 au 4 octobre, touchant une bande sur le littoral entre Mandelieu-la-Napoule et Nice, avaient fait au total vingt morts, dont quatre étrangers.

 


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